NSEW-ESHOP

 

CONDITIONS GÉNÉRALES   

Le ou les Sites Internet (notre « Site » ou nos « Sites ») de NSEW-ESHOP (« NSEW-ESHOP », « nous », « notre », « nos ») et leurs services associés sont mis à votre disposition conformément aux Conditions d'utilisation et de service suivantes et toute autre règle publiée sur nos Site (collectivement appelées « Conditions générales »). Avant de passer toute commande sur www.nsew-eshop.fr, veuillez lire attentivement les Conditions générales. Nous vous recommandons de conserver une copie des Conditions générales pour toute référence ultérieure. NSEW-ESHOP est un nom de marque de COQ SAMOURAÏ S.A.R.L., société a responsabilité limitée enregistrée en France sous le numéro de RCS PARIS B 424 594 034. L'adresse de notre siège social est la suivante : 68, boulevard de Port-Royal, 75005 PARIS. Notre numéro de TVA est le FR 36 424 594 034 000 11. 
Nous souhaitons en particulier attirer votre attention sur notre politique concernant les conditions d'achat des Conditions générales et de notre Politique de confidentialité. Si vous êtes âgé de moins de 16 ans, vous devez demander à vos parents ou à votre tuteur légal de prendre connaissance de la Politique de confidentialité de NET-A-PORTER avant de vous inscrire pour utiliser ce Site ou tout service de ce Site. Cependant, nous nous réservons le droit de n'accepter des commandes que de personnes âgées de plus de 18 ans. Nous pouvons occasionnellement modifier les Conditions générales. Veuillez lire les Conditions générales et les consulter régulièrement. Si vous n'acceptez aucune modification des Conditions générales, vous devez immédiatement arrêter d'utiliser le Site. Aucune modification apportée aux Conditions générales après que vous avez passé une commande n'affecte ladite commande, sauf si nous sommes dans l'obligation légale d'effectuer ladite modification.

INSCRIPTION

Pour utiliser certains services ou fonctionnalités mis à votre disposition sur ce Site, vous devez vous inscrire. Lorsque vous vous inscrivez, vous devez fournir des informations vous concernant. Celles-ci doivent être en tout point exactes, précises, actuelles et complètes. En cas de modification de l'une des informations fournies lors de votre inscription, veuillez nous en informer immédiatement à l'adresse électronique suivante : contact@nsew-eshop.fr. Nous pouvons également occasionnellement modifier les informations que nous demandons à l'inscription. 
Le mot de passe de votre compte que vous fournissez doit être unique et conservé en toute sécurité. En cas de toute violation de la sécurité de votre compte ou de toute utilisation non autorisée, vous devez immédiatement en informer NET-A-PORTER. 
Pour plus d'informations sur notre utilisation de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

ÉLIGIBILITÉ À L'ACHAT

Pour pouvoir effectuer des achats sur le Site, vous devez fournir vos coordonnées détaillées. En particulier, vous devez fournir votre véritable nom, numéro de téléphone, adresse électronique et autres informations requises, comme indiquée. Vous devez en outre fournir des informations de paiement dont vous présentez et garantissez la validité et l'exactitude et déclarer en toute bonne foi que ces informations de facturation sont effectivement les vôtres. 
Le Site est uniquement mis à la disposition des personnes et des tiers remplissant les conditions d'éligibilité de NSEW-ESHOP, dont les applications sont acceptables pour NSEW-ESHOP et qui disposent d'une carte de débit/crédit valide émise par une banque acceptée par NSEW-ESHOP et qui ont autorisé NSEW-ESHOP à débiter leur carte de débit/crédit du montant du prix d'achat total pour la marchandises qu'ils achètent. Les produits de beauté acquis par l’acheteur sont réservés à l’usage personnel ou pour offrir, et ne doivent pas être revendus ou utilisés à des fins commerciales quelles qu’elles soient. Par ailleurs, NSEW-ESHOP se réserve le droit de limiter les quantités d’un article livrées à un même acheteur ou à une même adresse postale. 
En vous proposant d'acheter une marchandise, vous nous autorisez expressément à vérifier votre solvabilité et, lorsque NSEW-ESHOP le juge nécessaire, à transmettre les informations vous concernant, y compris, sans limitation, celles de votre carte de débit/crédit ou de votre rapport de solvabilité (y compris toute information mise à jour) à des tiers ou à les obtenir de tiers (y compris les informations du rapport de solvabilité de votre conjoint, si vous résidez dans une région ayant compétence en vertu des règles sur les biens communs), aux seules fins de vérification de votre identité, de validation de votre carte de débit/crédit, d'obtention d'une autorisation de carte de crédit initiale et/ou d'autorisation de transactions d'achat individuelles.
 Vous acceptez en outre que nous puissions utiliser les informations personnelles que vous nous fournissez pour mener des contrôles anti-fraude appropriés. Les données personnelles que vous nous fournissez peuvent être divulguées auprès d'une agence d'évaluation de la solvabilité ou de lutte contre la fraude, qui peut en conserver un enregistrement. 
Pour plus d'informations sur notre utilisation de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

COMMANDES

Toutes les commandes sont sujettes à acceptation et disponibilité, aucun des articles de votre panier n'est réservé et tous peuvent être achetés par d'autres clients.
 NSEW-ESHOP propose des produits à la vente qui sont en stock et disponibles pour être expédiés depuis notre centre de distribution. Cependant, il peut arriver que nous soyons dans l'attente de livraisons de nos fournisseurs créateurs. C'est pourquoi il peut occasionnellement vous être proposé d'effectuer un paiement anticipé pour certains articles, auquel cas vous pouvez effectuer un achat anticipé. Cette procédure garantit que vous receviez cet article en priorité, une fois le stock livré à NSEW-ESHOP. NSEW-ESHOP n'accepte les commandes avec achat anticipé que pour le stock dont la livraison est prévue par un fournisseur. Vos droits concernant l'achat anticipé sont identiques à ceux relatifs à tout autre achat auprès de NSEW-ESHOP. Vous avez également la possibilité de décider simplement de fournir votre e-mail pour être informé de l'arrivée des marchandises sélectionnées en rupture de stock. 
Les articles reçus en stock peuvent être attribués au préalable pour honorer les commandes par paiement anticipé, et les clients ayant effectué ces paiements anticipés recevront les articles en priorité par rapport aux clients en liste d'attente ou à ceux qui passent des commandes sur le Site pour une livraison immédiate. Notez qu'il se peut que nous ne soyons pas en mesure de livrer la marchandise réglée par paiement anticipé à cause de problèmes de production ou de contrôle de la qualité identifiés lors de la réception d'une commande en stock. Dans ce cas, nous vous en informons par e-mail et vous remboursons le paiement anticipé sur votre carte de débit/crédit dans les trente jours à compter de la notification que la marchandise n'est plus disponible. 
Si vous avez fourni votre adresse électronique pour notification de l'arrivée d'un produit spécifique figurant sur notre Site, nous essayons de vous informer dans les 48 heures par e-mail de la disponibilité du produit sur le Site. Notez qu'il peut arriver que certains produits très demandés soient épuisés au cours de cette période. 
 NSEW-ESHOP conserve un enregistrement de vos transactions pendant un an au minimum.

POLITIQUE DE TARIFICATION

Les prix indiqués sur le Site sont en euros et incluent la TVA au taux applicable. 
Tous les prix et offres restent valides tels qu'ils sont occasionnellement annoncés. Le prix en euros d'un produit affiché sur le Site au moment de l'acceptation de la commande est respecté, sauf en cas d'erreur manifeste. 
Les clients passant commande depuis un pays soumis à la règle DDP (produits rendus droits acquittés) doivent régler les taxes et frais de douane appropriés. Ces coûts sont inclus dans le prix d'achat final. Les clients passant commande depuis un pays soumis à la règle DDU ne sont facturés que pour les articles achetés et les frais d'envoi. Les frais de douane ou taxes vous sont directement facturés par DHL ou un courtier en douane de votre choix. Avant de passer commande, nous vous recommandons de contacter votre service douanier local pour connaître le coût de débarquement. 
Si votre carte de débit/crédit n'est pas en euros, le prix final est calculé conformément au taux de change applicable le jour où l'émetteur de votre carte traite la transaction.

POLITIQUE D'AJUSTEMENT DU PRIX DE VENTE

NSEW-ESHOP a le plaisir d'offrir un ajustement du prix de vente des articles achetés jusqu'à sept jours avant la date de début des soldes. Notez que le modèle et la taille exacts d'un article doivent être disponibles à l'achat au moment de votre demande avant l'approbation de tout ajustement du prix de vente. Tous les ajustements de prix de vente approuvés sont reversés sur votre compte NSEW-ESHOP sous forme d'avoir, valable pendant 12 mois. 
Nous ne sommes pas en mesure d'offrir un ajustement du prix de vente pour des articles déjà achetés lors de soldes ni pour aucun article faisant l'objet d'une promotion spéciale et dont le prix a été temporairement baissé. Une fois l'article acheté à un prix de vente réduit, aucun autre ajustement du prix n'est offert pour cet article, même s'il fait l'objet d'une remise supplémentaire.

ACCEPTATION DE VOTRE COMMANDE

Une fois que vous avez effectué votre sélection et passé commande, vous recevez un e-mail confirmant les détails de votre commande. Cet e-mail ne constitue PAS une acceptation de votre commande. Il s'agit d'une simple confirmation que nous l'avons bien reçue. 
Sauf si vous annulez votre commande, l'acceptation de cette dernière et la conclusion du contrat passé entre vous et NSEW-ESHOP sont considérées comme effectives une fois que nous vous envoyons un e-mail de confirmation indiquant que les produits ont été expédiés. Le contrat de vente est par conséquent conclu à Paris, en France, et la langue du contrat est le français. 
Nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre commande au cas où, par exemple, nous ne sommes pas en mesure d'obtenir l'autorisation de paiement, des restrictions à l'expédition s'appliquent à un article donné, l'article commandé est épuisé ou n'est pas conforme à nos normes de contrôle de la qualité et est retiré, ou encore si vous ne remplissez pas les critères d'éligibilité stipulés dans les Conditions générales. 
Nous pouvons également refuser de traiter, et par conséquent d'accepter une transaction, quelle qu'en soit la raison, ou de refuser un service à toute personne, à tout moment et à notre seule discrétion. Nous ne sommes pas redevables envers vous ni aucun tiers en cas de retrait par nos soins de toute marchandise du Site, que cette marchandise ait ou non été vendue, de retrait, suppression ou modification de toute information ou tout Contenu sur le Site, de refus de traitement d'une transaction ou d'interruption ou de suspension d'une transaction une fois le traitement commencé.

PAIEMENT

Le paiement peut être effectué par carte de débit/crédit Visa, MasterCard, American Express, Maestro, JCB et toute autre méthode occasionnellement et clairement affichée sur le Site. Une fois la transaction validée, vous serez réorienté(e) vers NSEW-ESHOP. Le montant de la commande est débité et retiré de votre compte avant l’expédition de votre commande par NSEW-ESHOP. Vous confirmez que la carte de débit/crédit utilisée est la vôtre ou que vous avez été spécifiquement autorisé à l'utiliser par son propriétaire. Tous les détenteurs de cartes de débit/crédit sont sujets à des contrôles de validation et à l'autorisation de l'émetteur de la carte. Si l'émetteur de votre carte de paiement refuse d'autoriser le paiement à NSEW-ESHOP, nous ne sommes tenus responsables d'aucun retard ni d'aucun défaut de livraison.
 Nous prenons des mesures raisonnables pour assurer la sécurité de notre Site. Toutes les transactions par carte de débit/crédit effectuées sur ce Site ont lieu à l'aide de Système Pay, une passerelle de paiement en ligne sécurisée qui crypte les données de votre carte dans un environnement hautement sécurisé. Ces informations sont entièrement cryptées et uniquement utilisées pour effectuer les transactions par carte que vous avez demandées.
 Pour s'assurer que vous pouvez effectuer des achats facilement et en toute sécurité, NSEW-ESHOP a recours à la technologie Secure Socket Layer (SSL). Nous prenons également toutes les mesures raisonnables nécessaires qui sont en notre pouvoir pour conserver en toute sécurité les informations de votre commande et de votre paiement. Cependant, en l'absence de négligence de notre part, nous ne pouvons être tenus responsables d'aucune perte que vous puissiez subir si un tiers non autorisé parvient à accéder aux données que vous nous avez fournies lors de l'accès ou de la commande sur le site.

CODES PROMOTIONNELS

Les codes promotionnels ne sont pas transférables et ne peuvent pas être échangés contre des espèces. Ils ne peuvent pas non plus être utilisés avec d'autres offres ou codes promotionnels et ils doivent être utilisés avant la date publiée, le cas échéant.

ASSURANCE ET LIVRAISON

NSEW-ESHOP garantit chaque achat pendant sa période de transit jusqu'à sa livraison à l'adresse de livraison que vous avez indiquée. Nous exigeons une signature lors de la réception de tous les produits, suite à quoi la responsabilité de vos achats vous est transférée. Si vous avez indiqué un autre destinataire que vous-même pour la livraison (par exemple, s'il s'agit d'un cadeau), vous acceptez que la preuve de signature provenant de lui (ou de cette adresse de livraison) constitue la preuve de livraison et du contrat rempli par NSEW-ESHOP, et le transfert de responsabilité s'effectue de même que précédemment. Les délais de livraison évalués sont fournis à titre d'indication uniquement et courent à compter de la date d'expédition. NSEW-ESHOP n'est responsable d'aucun retard consécutif aux procédures de dédouanement jusqu’au lieu de destination.

RETOURS ET ÉCHANGES

ANNULATION DE VOTRE COMMANDE DANS LE CADRE DES CLAUSES DE RÉGLEMENTATION DE LA VENTE À DISTANCE 2013 (INFORMATIONS, RÉTRACTATION ET FRAIS SUPPLÉMENTAIRES)
Si vous résidez dans l’Union européenne (UE), dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance 2013 (informations, rétractation et frais supplémentaires), vous avez le droit d’annuler votre commande passée auprès de NSEW-ESHOP à condition de nous en informer par écrit.

Le droit de rétractation dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance : Vous avez le droit d’annuler votre commande sous 14 jours sans avoir à justifier de motifs. La période de rétractation expire 14 jours après la date où vous (ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous) prenez matériellement possession des biens commandés. Afin d’exercer votre droit de rétractation, un avis doit nous être envoyé par écrit à l’adresse suivante : COQ SAMOURAÏ, 68, boulevard de Port-Royal, 75005 PARIS, France, ou par e-mail à : contact@nsew-eshop.fr . Nous vous remboursons le montant des commandes annulées dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance en intégralité, y compris les frais d'expédition. Nous nous réservons néanmoins le droit de déduire du remboursement le montant équivalent à tout dommage causé aux biens envoyés, si la dépréciation de ces derniers a été engendrée par une utilisation dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour s’assurer de la nature, de la qualité et du bon fonctionnement du bien.
 Nous procèderons au remboursement sans délai excessif, sous : (1) 14 jours après la réception des biens retournés ; ou (2)(si cette date est antérieure) 14 jours après la réception d’une preuve d’expédition des biens de votre part ; ou (3) si aucun bien ne vous a été envoyé, 14 jours suivant la date de réception de la communication de la rétractation. Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initialement utilisé lors de votre commande, à moins que vous ayez expressément accepté de procéder autrement ; quelles que soient les circonstances, aucun frais supplémentaire découlant du remboursement ne vous sera facturé. Si nous vous avons envoyé les biens avant que vous ne vous rétractiez, nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu’à réception des biens, ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition de ces derniers, la date retenue étant celle du premier de ces faits. [Si nous ne recevons pas la commande annulée, nous nous réservons le droit d’organiser la collecte des biens à vos frais]. Les commandes annulées doivent être retournées à l'adresse suivante : COQ SAMOURAÏ, 43, rue du général Brunet, 75005 PARIS, France. Vous disposez d’un délai de 14 jours suivant la communication de votre rétractation à NSEW-ESHOP pour nous renvoyer les biens. Le retour est validé si vous envoyez ces derniers avant l’expiration du délai de 14 jours. 
Vous supporterez les coûts engendrés par le retour des biens. 
Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s’assurer de leur nature, de leur qualité et de leur bon fonctionnement.

Notre politique : Les articles doivent être retournés non utilisés et toutes les étiquettes de NSEW-ESHOP doivent y être encore fixées. Les articles retournés endommagés ou tachés peuvent ne pas être acceptés et être renvoyés au client et/ou leur remboursement peut être refusé.
 Si des cartes d'authenticité, des housses de protection et des étiquettes en cuir ont été fournis lors de l'envoi, ils doivent tous être inclus dans le retour.
 Veuillez envoyer un e-mail à l'adresse contact@nsew-eshop.fr si l'un de vos achats a été expédié sans étiquette NSEW.
 Beauté : Les soins de la peau, les cosmétiques, les soins capillaires et les parfums doivent être retournés intacts, sans avoir été ouverts ni utilisés et dans leur packaging d’origine, sans quoi nous ne pourrons les accepter.

Produits défectueux : Les produits sont considérés comme étant défectueux s'ils sont endommagés au moment de la réception ou si un défaut de fabrication est constaté dans les six mois suivant la date d'achat. Veuillez noter que les articles endommagés à la suite d'un usage normal ne seront pas considérés comme étant défectueux.
 Si vous souhaitez échanger l'article, sachez que nous pourrons uniquement le remplacer par le même produit, dans la même taille, sous réserve des stocks disponibles. Dans la mesure du possible, nous proposons de réparer les articles défectueux. Si l'article ne peut pas être réparé ou remplacé, vous serez entièrement remboursé.

Couleurs : Nous faisons tout notre possible pour afficher avec la plus grande précision les couleurs de nos produits figurant sur NSEW-ESHOP. Cependant, les écrans d'ordinateur varient, et nous ne pouvons garantir que votre écran affiche les couleurs réelles.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Votre utilisation des Sites et de leur Contenu ne vous accorde aucun droit relatif aux droits d'auteur, designs, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle et sur les éléments associés au Contenu (tels que décrits dans la section Contenu ci-dessous), y compris le logiciel NSEW-ESHOP et l'ensemble du code HTML et des autres codes figurant sur ce Site. L'ensemble dudit Contenu, y compris les marques de commerce, designs et droits de propriété intellectuelle associés de tiers mentionnés ou affichés sur ce Site est protégé par les lois nationales sur la propriété intellectuelle, les autres lois et les dispositions des traités internationaux. Vous êtes autorisé à utiliser le Contenu uniquement comme le stipule expressément NSEW-ESHOP et/ou ses tiers concédants de licences. Toute reproduction ou redistribution du Contenu susmentionné est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et pénales. Sans limiter ce qui précède, toute copie et toute utilisation des éléments susmentionnés sur tout autre serveur, emplacement ou support pour leur publication, reproduction ou distribution sont expressément interdites. Cependant, vous êtes autorisé à en effectuer une copie à des fins d'examen du Contenu pour votre propre usage personnel.

CONTENU

Outre les droits de propriété intellectuelle susmentionnés, le « Contenu » est défini comme tout graphique, photographie, y compris l'ensemble des droits à l'image, sons, musique, vidéo, fichier audio ou texte figurant sur ce Site. NSEW-ESHOP essaie de garantir l'exactitude et le caractère complet des informations figurant sur ce Site. NSEW-ESHOP ne garantit pas que le Contenu de NSEW-ESHOP est précis et exempt de toute erreur. NSEW-ESHOP ne garantit pas que les aspects fonctionnels du Site Internet ou du Contenu de NSEW-ESHOP sont sans erreur et que ce Site Internet, le Contenu de NSEW-ESHOP ou le serveur qui le distribue est exempt de tout virus ou autre composant malveillant. Nous recommandons toujours que nos utilisateurs Internet s'assurent de disposer d'un logiciel antivirus à jour. En publiant des commentaires sur le Site, vous reconnaissez être seul responsable du contenu de l'ensemble des informations que vous apportez. Vous accordez également à NSEW-ESHOP le droit d'utiliser tout contenu que vous fournissez à ses propres fins, y compris de le republier sous quelque forme ou support que ce soit. Les commentaires peuvent être modérés et peuvent prendre jusqu'à 72 heures avant de s'afficher, mais NSEW-ESHOP ne s'engage pas à vérifier l'ensemble du contenu et n'est en aucun cas responsable des commentaires de tiers. Si vous souhaitez déposer une réclamation concernant un commentaire, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse suivante : contact@nesw-eshop.fr. NSEW-ESHOP se réserve le droit, à sa seule discrétion, de ne pas publier ou de supprimer tout commentaire, y compris ceux qu'elle juge illégaux, diffamatoires, racistes ou calomnieux, incitant à la haine ou à la violence, contraires au bien des personnes, institutions, religions ou à la vie privée, susceptibles de nuire aux mineurs, contraires au bien des marques de commerce, brevets et contenu protégé par des droits d'auteur, contenant des données personnelles ou utilisant le support de manière inappropriée pour la promotion et la publicité d'entreprises. Ce Site est mis à la disposition du public. Aucune information considérée par vous comme confidentielle ne doit être publiée sur ce Site.

UTILISATION NON COMMERCIALE

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VOTRE ACTIVITÉ

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SITES TIERS

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LIMITES DE NOTRE RESPONSABILITÉ

Nous assumons notre responsabilité en cas de décès et de dommages corporels résultant de notre négligence ou de celle de nos employés et agents. Nous ne cherchons pas à nous dégager de notre responsabilité en cas déclaration frauduleuse de notre part ou de celle de nos employés ou agents. Aucun élément des Conditions générales ne peut affecter vos droits juridiques. Si NSEW-ESHOP contrevient aux Conditions générales, nous serons responsables uniquement des pertes directes et étant une conséquence raisonnablement prévisible de ladite infraction. Les pertes sont prévisibles lorsque, par exemple, vous et NSEW-ESHOP êtes en mesure de les envisager au moment où vous passez commande et où NSEW-ESHOP expédie votre commande. En cas de pertes, nous sommes responsables uniquement à hauteur de 150 % de la valeur des biens achetés. 
Nous ne sommes pas responsables des pertes non causées par notre infraction ou négligence ni des pertes indirectes constituant un effet secondaire de la perte ou du dommage principal et que nous ne pouvons pas raisonnablement prévoir (par exemple, la perte de profit ou d'opportunité). Nous ne sommes pas responsables de notre échec à remplir nos obligations dans le cadre des Conditions générales lorsque ledit échec est dû à des événements hors de notre contrôle raisonnable.

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NSEW-ESHOP (« NSEW-ESHOP », « nous », « notre », « nos ») est un nom de commerce de COQ SAMOURAÏ S.A.R.L.. Elle respecte les droits à la confidentialité de ses visiteurs en ligne
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